Déposée le 4 août 2000 par la société SURFRIDER FOUNDATION EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAVILLON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la société SURFRIDER FOUNDATION EUROPE domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901, 120, AVENUE DE VERDUN, 64200 BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 734 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURFRIDER FOUNDATION EUROPE - France.
La marque PAVILLON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SURFRIDER FOUNDATION EUROPE - ASSOCIATION LOI 1901, 120, AVENUE DE VERDUN, 64200 BIARRITZ - France - SIREN 388734220
SURFRIDER FOUNDATION EUROPE - France
Inscription le 24 janvier 2001 - Retrait partiel n°314732 - Publication au BOPI 2001-01-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Support papier, carton pour autocollants. Cartographies (cartes), drapeaux Vêtements Drapeaux tissu Organisation de séminaires d'information et de formation destinés à sensibiliser le public vis à vis d'un comportement à adopter afin de conserver la propreté des mers et des océans.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAVILLON NOIR"
